Projet de recherche : Mortalité en itinérance au Québec
Dernière mise à jour : 31 juillet 2026
Cette page vous explique nos politiques en matière de collecte, d’utilisation et de communication des données à caractère personnel lorsque vous utilisez notre site web.
Ce site est associé au projet de recherche sur la mortalité en itinérance au Québec réalisé au sein de l'Université de Sherbrooke. Nous accordons une grande importance à la protection de votre vie privée et au traitement confidentiel des renseignements personnels.
Les renseignements personnels recueillis sur ce site sont traités conformément à la Politique de confidentialité de l'Université de Sherbrooke ainsi qu'aux exigences éthiques applicables à la recherche. https://www.usherbrooke.ca/decouvrir/confidentialite
1. Collecte des renseignements personnels
Selon les fonctionnalités du site, nous pouvons recueillir les renseignements suivants :
- Nom et prénom;
- Adresse courriel;
- Affiliation institutionnelle;
- Réponses à des questionnaires ou sondages;
- Données techniques liées à la navigation (adresse IP, type de navigateur, pages visitées, témoins de connexion).
Seuls les renseignements nécessaires à la réalisation des objectifs du projet sont collectés.
2. Utilisation des renseignements
Les renseignements recueillis servent exclusivement à :
- Réaliser les activités de recherche décrites dans le projet;
- Communiquer avec les participants lorsque cela est nécessaire;
- Analyser les données à des fins scientifiques;
- Améliorer le fonctionnement du site web.
Les données ne seront pas utilisées à des fins commerciales.
3. Consentement
Lorsque des renseignements personnels sont recueillis directement auprès des personnes, leur consentement est obtenu de manière libre et éclairée.
La participation à la recherche est volontaire et confidentielle
4. Conservation et sécurité des données
Les renseignements personnels (ex. formulaire de signalement) sont conservés sur des serveurs sécurisés et protégés par des mesures appropriées.
L'accès aux données est limité aux membres autorisés de l'équipe de recherche.
Des données dépersonnalisées issues du formulaire de signalement sont partagées avec la Direction régionale de santé publique de Montréal à la suite d’une entente entre les parties.
Les renseignements sont conservés pendant la durée de 20 ans à des fins de recherche et conformément aux exigences de l'Université de Sherbrooke.
5. Communication des renseignements
Les renseignements personnels ne sont pas vendus ni loués à des tiers.
Les données pourraient toutefois être communiquées :
- Aux membres de l'équipe de recherche;
- À des collaborateurs de recherche autorisés (seulement dépersonnalisées);
- Lorsque la loi l'exige;
- Sous forme agrégée ou anonymisée dans des publications scientifiques ou de présentation.
6. Sécurité des données
La protection de vos données est une priorité pour nous. Toutefois, il est important de noter qu’aucun mode de transmission sur Internet ni aucun système de stockage électronique ne peut garantir une sécurité totale. Bien que nous mettions en œuvre des mesures de sécurité reconnues et adaptées pour protéger vos renseignements personnels, nous ne pouvons assurer une protection absolue contre tous les risques.
7. Témoins de connexion (cookies)
Le site peut utiliser des témoins de connexion afin de :
- Assurer le bon fonctionnement du site;
- Produire des statistiques d'utilisation;
- Améliorer l'expérience utilisateur.
Les utilisateurs peuvent modifier les paramètres de navigation pour gérer ou refuser les témoins.
8. Liens vers d’autres sites Internet
Le site Internet peut contenir des liens vers des sites ou des services qui ne sont ni possédés ni contrôlés par l’équipe de recherche. L’équipe de recherche n’exerce aucun contrôle sur le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques de tout site Internet ou service tiers, et n’assume aucune responsabilité à leur égard. Vous reconnaissez et acceptez en outre que l’équipe de recherche saurait être tenu responsable, directement ou indirectement, de tout dommage ou perte causé ou présumé avoir été causé par ou en relation avec l’utilisation ou la confiance accordée à un tel contenu, produit ou service disponible sur ou via ces sites.
9. Responsable de la protection des renseignements personnels
Pour toute question concernant cette politique ou l'exercice de vos droits, veuillez communiquer avec :
Chercheur principal : Caroline Leblanc
Université de Sherbrooke
Courriel : caroline.leblanc3@usherbrooke.ca
Superviseur : David-Martin Milot
Université de Sherbrooke
Courriel : David-Martin.Milot@USherbrooke.ca
Co-superviseure : Léonie Archambault
Université de Sherbrooke
Courriel : Leonie.Archambault@USherbrooke.ca
10. Modifications de la politique
Cette politique peut être mise à jour à tout moment afin de refléter les changements apportés au projet, aux technologies utilisées ou aux exigences légales applicables. La date de mise à jour apparaîtra au début du document.